^{page 471 note 1} Rapport du Comité international sur les travaux de la réunion de membres neutres des Commissions médicales mixtes, tenue à Genève les 27 et 28 septembre 1945. Voir Série 1, No 1 ou Revue internationale de la Croix-Rouge, novembre et décembre 1945.

^{page 471 note 2} Désignée dans le présent rapport par les termes « réunion de septembre 1945 ».

^{page 472 note 1} Voir Série 1, No 1, page 26, Genève, décembre 1945.

^{page 472 note 2} Ce document est désigné dans le présent rapport sous le nom «d'avant-projet» alors que l'Accord-type annexé à la Convention de 1929, relative au traitement des prisonniers de guerre, est désigné sous le nom « d'Accord-type 1929 ».

^{page 472 note 3} L'avant-projet du Dr d'Erlach tenait lui-même essentiellement compte des accords relatifs à certaines catégories de maladies qui, au cours du récent conflit, furent considérées comme cause de rapatriement, bien qu'elles ne fussent pas précisées dans l'Accord-type annexé à la Convention de 1929. Ces accords furent ratifiés par la Grande-Bretagne (12.10.44), les Etats-Unis d'Amérique (21.1.45) et l'Allemagne (2. 3. 45).

^{page 474 note 1} Voir Série 1, No 1, page 22.

^{page 478 note 1} Voir page 472, note 3.

^{page 479 note 1} Cette énumération n'étant pas contenue dans l'Accord-type 1929, la Sous-Commission en discuta la rédaction uniquement sur la base de l'avant-projet.

^{page 479 note 2} Voir page 472, note 3.

^{page 483 note 1} Série No 1, page 23.

^{page 483 note 2} Dans la suite du présent rapport tous les cas de maladies nécessitant l'adjonction d'une note explicative seront marqués d'un astérisque.

^{page 484 note 1} Voir Série 1, No 1, page 23.

^{page 486 note 1} Voir Série 1, No r, page 23.

^{page 486 note 2} Voir page 493.

^{page 487 note 1} Voir Série 1, No 1, page 23.

^{page 487 note 2} Voir Série 1, No 1, page 23.

^{page 492 note 1} Voir page 472, note 3.

^{page 493 note 1} Voir page 486.

^{page 495 note 1} Voir page 490.

^{page 498 note 1} Voir Série 1, No 1, page 24.

^{page 499 note 1} Voir Série 1, No 1, page 25.

^{page 499 note 2} Voir Série 1, No 1, page 22.

^{page 502 note *} La décision de la Commission médicale mixte se fondera en bonne partie sur les observations des médecins de camp et des médecins compatriotes ou sur l'examen de médecins spécialistes appartenant à la Puissance détentrice.

^{page 503 note *} La décision de la Commission médicale mixte se fondera en bonne partie sur les observations des médecins de camp et des médecins compatriotes ou sur l'examen de médecins spécialistes appartenant à la Puissance détentrice.